Propriétaire
Tennis de Table Sartrouvillois
Association loi 1901
9, rue du bas de la plaine
78500 Sartrouville
Responsable publication
Catherine Kandin en tant que présidente du club.
Webmaster
Fanny Depardieu en tant que membre du comité directeur.
Conception et réalisation
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Tennis de Table Sartrouvillois, de ses rédacteurs et de ses photographes.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du club est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Tennis de Table Sartrouvillois est producteur.
Le Tennis de Table Sartrouvillois ne saurait être responsables de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.